Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LATITUDE LOIRE
Clos des Quarterons - Amirault, EARL

Numéro de dépôt :
4134036
Date de dépôt :
15/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LATITUDE LOIRE de Clos des Quarterons - Amirault

Présentation de la marque LATITUDE LOIRE

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2014 par Clos des Quarterons - Amirault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LATITUDE LOIRE »

Le déposant est Clos des Quarterons - Amirault, EARL domicilié(e) Clos des Quarterons, 46 Ave St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos des Quarterons - Amirault, M. xavier amirault domicilié(e) Clos des Quarterons, 46 Ave St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Clos des Quarterons - Amirault a également déposé les autres marques suivantes : Les Silices , Les Argilices


Clos des Quarterons - Amirault, EARL - Clos des Quarterons, 46 Ave St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France


Clos des Quarterons - Amirault, M. xavier amirault - Clos des Quarterons, 46 Ave St Vincent - 37140 - St Nicolas de Bourgueil - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676677 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.